Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BASALTE
TONNELLERIE DE MARSANNAY, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3951764
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
B BASALTE de TONNELLERIE DE MARSANNAY

Présentation de la marque B BASALTE

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE DE MARSANNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE DE MARSANNAY domicilié(e) 477 Rue des Vignes Dardelain - 21160 - MARSANNAY-LA-CÔTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 224 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque B BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BASALTE est expirée depuis le 8 octobre 2022.

TONNELLERIE DE MARSANNAY a également déposé les autres marques suivantes : TONNELLERIE MARSANNAY , R RUBIS , Q QUARTZ , TONNELLERIE MARSANNAY BOURGOGNE , Le bois du Roy , LUNESSENCE , Inspiration , Inspiration


TONNELLERIE DE MARSANNAY, Société à Responsabilité Limitée - 477 Rue des Vignes Dardelain - 21160 - MARSANNAY-LA-CÔTE - France - SIREN 402224836


SCHMIT CHRETIEN - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Planche, parpaing et bille de bois résultant de la compaction de copeaux et sciure ;

Douelles, tonnelets, fûts, futailles, tonneaux, foudres, barriques, cuves non métalliques, barils, casiers à bouteilles, cercles de tonneaux, tous ces produits étant en bois ; bouchons en liège ;

Copeaux et sciure de bois destinés à la fabrication du vin.